La valeur à neuf

13 octobre 2011 -

Il est facile de comprendre que l'écart de prix entre un véhicule usagé et un neuf peut être énorme. Même chose pour les pièces. Alors, comment y remédier?

2011-assurance-imagePour qui? Pourquoi?

Cette chronique est en lien avec une question d’un de mes assurés qui va comme suit : Je viens de m’acheter une voiture 2011 neuve et je veux savoir si c’est important d’avoir une protection valeur à neuf et si oui, pourquoi? C’est une question très populaire qui mérite en effet des explications.

Pour débuter, je dirais tout d’abord que le terme valeur à neuf n’est pas tout à fait exact. C’est en fait une expression utilisée par plusieurs pour illustrer l’utilité de cette protection. Pour être plus précis, il s’agit d’une modification à l’indemnisation en cas de perte partielle ou totale de votre véhicule. Oui, c’est un peu du pareil au même, mais rigueur professionnelle oblige, je préfère utiliser le terme juste.

Alors, comment ça fonctionne et quelle est la différence entre une police d’assurance automobile comprenant cette forme de protection et une autre sans celle-ci?

Comme je l’ai déjà mentionné dans mes chroniques antérieures, au Québec le contrat d’assurance automobile pour les particuliers est identique d’une compagnie d’assurance automobile à l’autre. Ils utilisent tous le FPQ numéro 1 : Formulaire des propriétaires et avenants. Celui-ci est autorisé et mis à jour par l’Autorité des marchés financiers (AMF) et dicte la nature de l’entente entre l’assureur et l’assuré.

Pour répondre à la question d’aujourd’hui, il faut se référer à l’article 12 de la section Dispositions générales: Établissement de la valeur des dommages et modalités de règlement. On peut y lire entre autres que l’assureur est tenu d’indemniser à la valeur au jour du sinistre et tenir compte de la dépréciation autant pour une perte partielle que pour une perte totale. Il est facile de comprendre que l’écart de prix entre un véhicule usagé et un neuf peut être énorme. Même chose pour les pièces. Alors, comment y remédier?

C’est à ce moment qu’entre en jeux l’avenant FAQ 43 : Modification à l’indemnisation. Un avenant vient modifier une ou plusieurs clauses d’un contrat. Habituellement c’est la combinaison des options 43 A et 43 E qui vous seront proposées par votre assureur moyennant une prime lors de l’acquisition de votre voiture neuve. Regardons le rôle de chacune d’elle.

L’option 43 A (perte partielle-pièces neuves) stipule entre autres que ce seront des pièces d’origines qui seront utilisées pour la réparation de votre voiture plutôt que des pièces usagées ou similaires lors d’un sinistre couvert. Vous convenez avec moi que ce n’est pas négligeable comme avantage surtout si vous désirez conserver votre véhicule plusieurs années.

L’option 43 E (perte totale-indemnisation selon la valeur de remplacement) précise entre autres qu’en cas de perte totale ou réputée totale, l’assureur remplacera votre véhicule par un neuf avec les mêmes caractéristiques, équipements et accessoires que celui mentionné au contrat. Plusieurs milliers de dollars peuvent être en jeu dans ce genre de situation et vous avez intérêt à vous protéger adéquatement.

Il faut savoir que ces avenants doivent être présents sur le contrat d’assurance automobile dès l’achat du véhicule. C’est-à-dire que vous ne pouvez pas décider de les ajouter en cours de terme. Par contre, vous pouvez y mettre fin en tout temps. La prime quant à elle augmente d’année et année. Si vous changez d’assureur, vérifiez avec celui-ci s’il accepte d’honorer le fait que vous aviez ces avenants avec votre assureur antérieur.

J’espère que cela vous aidera dans votre prise décision lorsque viendra le temps de prendre possession de votre véhicule neuf.

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3 commentaires

  1. Alain Simard dit :

    Ce qui serait intéressant de mentionner serait la chose suivante : À partir de quel moment (combien d’années) il n’est plus intéressant d’opter pour ce type de clause. Lorsque le véhicule a 3 ans ? 4 ans ? 5 ans ? etc.

  2. Dany Paquin dit :

    M. Simard, je crois qu’il est intéressant de conserver les avenants FAQ 43 A et E aussi longtemps qu’ils sont disponibles auprès de votre assureur (la durée peut varier d’une compagnie d’assurance à l’autre). La raison est simple: plus le véhicule avance en âge, plus grand sera l’écart entre la valeur neuve et la valeur au marché de celui-ci. C’est également pour cette raison que la prime associée à cette protection augmente d’année en année. J’espère que cela répond bien à votre interrogation.

  3. Samuel dit :

    Moi ma question peut vous sembler ridicule mais est-ce que nous devons absolument r’acheter un véhicule de meme marque pour bénificier de la remise a neuf? Advenant une perte totale et que je décide de ne pas r’acheter de voiture car disons j’aurais subi de graves blessures dans l’accident et je ne pourrais plus conduire. Est-ce que ma compagnie d’assurances va me rembourser la valeur a neuf meme si je ne r’achète aucun véhicule ou vont-ils simplement rembourser la valeur actuel du véhicule?

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